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Association des Rencontres Médicales Pluridisciplinaires

Mentions légales

Site internet de l'ARMP

Président : Dr Jean-Joseph FERRON

Hébergement informatique chez la société OVH

 

1. Objectifs du site de l'ARMP

Ce site s'adresse principalement aux médecins généralistes et aux étudiants en médecine. Ce site a pour mission principale de délivrer toutes les informations relatives à la vie de l'ARMP et à donner tous les détails sur les programmes DPC de l'ARMP ainsi que sur les congrès Preuves & Pratiques.

Les documents et informations scientifiques proposées ont été rédigés ou sélectionnés et validés par les membres du Bureau ou les responsables de section de l'ARMP en toute indépendance. Leur origine est toujours signalée.

Ce site n'est pas destiné au grand public et les informations scientifiques sont délivrées pour les professionnels de santé et ne visent en aucun cas à se substituer à la relation patient/médecin.

 

2. Politique éditoriale

Indépendance des articles

La politique éditoriale du site est placée sous la seule responsabilité des membres du bureau de la SFG sans intervention extérieure.

Les documents et informations scientifiques proposées aux professionnels dans ce site ont été rédigés ou sélectionnés et validés par les membres du Bureau ou les responsables de sections de l'ARMP en toute indépendance. Les assertions sont toutes sourcées par des résultats d'études scientifiques ou des articles issus de revues reconnues. L'origine des articles est toujours signalée et tous les articles sont datés.

Les responsables de l'ARMP veillent à ce qu'il ne puisse jamais y avoir la moindre confusion entre information scientifique et information commerciale.

 

3. Copyright

Ce site bénéficie de la protection juridique des bases de données conformément aux dispositions de la loi 98-536 du 01/07/1998.

Toute extraction, par transfert permanent ou temporaire de la totalité ou d'une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu du site sur un autre support, par tout moyen ou sous toute forme que ce soit, ainsi que la réutilisation, par la mise à disposition du public de la totalité ou d'une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu du site, quelle qu'en soit la forme, est illicite.

Seules sont autorisées par l'ARMP, l'extraction ou la réutilisation des documents et pages du site conformément aux dispositions de l'article 342-3 de la loi sus-visée sous réserve que toutes les reproductions comportent les mentions relatives au copyright, à la propriété, et à la responsabilité de l'ARMP à l'exception de ce que les membres de l'ARMP peuvent télécharger sur un seul ordinateur pour leur usage propre. Des parties de ce site peuvent être soumises à un autre copyright.

Dans le cas où un visiteur du site fournirait une information, incluant des informations provenant du site, commentaires, suggestions, idées ou autres, de tels éléments seraient considérés comme non confidentiels et l'ARMP n'aurait aucune obligation d'aucune sorte envers ces éléments et serait libre sans limitation de reproduire, disposer et distribuer ces éléments aux autres utilisateurs du site, mais aussi d'utiliser les idées, concepts, savoir-faire ou techniques contenus dans ces éléments pour n'importe quel usage.

 

4. Responsabilité

En dépit du soin apporté au recueil de ces informations ainsi qu'à la réalisation du site au moyen des techniques les plus récentes, des erreurs, omissions, inexactitudes, coupures ou additions indépendantes de notre volonté peuvent demeurer ou s'insérer sur ce site ; En outre, de même que pour toute publication, après un certain temps, des informations ou éléments contenus dans ce site, peuvent devenir obsolètes.

L'ARMP ne peut, pour cette raison, être tenu à garantie, ni expressément, ni implicitement, sur le contenu du site.

Par ailleurs, l'information fournie sur ce site est destinée à l'usage exclusif des professionnels gynécologues ou de domaines connexes.

En toute hypothèse et compte-tenu de ce qui précède, l'utilisateur du site et des informations qu'il contient reconnaît qu'il en fait usage sous sa seule responsabilité ; l'ARMP ne saurait, en conséquence, voir sa responsabilité engagée à raison de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant pour tout ou partie de l'utilisation des informations du site.

En outre, l'ARMP qui s'engage à un choix et une vérification régulière des sites en hyper-liens, ne sauraient voir sa responsabilité engagée à raison de la nature ou du contenu des ressources constituées par les sites tiers sélectionnés ou par les sites référencés sur les pages de son site.

 

5. Confidentialité, informatique et Libertés

Sur ce site, des informations non personnalisées sont enregistrées sur les pages visitées ainsi que des informations fournies volontairement par les visiteurs, par exemple lors de l'envoi d'un mél.

L'information collectée dans ces cas est utilisée soit pour valider l'accès des professionnels de santé à certaines parties réservées du site, soit pour répondre aux demandes des visiteurs : envoi de messages par mél, notification de nouvelles informations ou de nouveaux services sur notre site (seulement à la demande de l'utilisateur), et amélioration du contenu du site. L'information collectée sur ce site n'est en aucun cas partagée avec d'autres organisations à des fins commerciales ou non. L'information nécessaire à la fourniture d'un service sur notre site est fournie uniquement à l'organisation appropriée pour assurer le service.

Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, écrivez à  
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6. Financement et Politique publicitaire

Financement

Le financement de ce site est assuré par l'ARMP à partir de ses ressources propres.

Fonctionnement du site

Le Président, Vice-Président, le Secrétaire Général, le Trésorier travaillent à titre bénévole pour ce site.

La maintenance informatique du site (hébergement et développement) est assurée par un prestataire de services rétribué uniquement par l'ARMP.

Politique publicitaire

Ce site n'a pas vocation à être financé par la publicité. 

Les liens éventuels sur les sites internet de laboratoires pharmaceutiques seraient établis uniquement sur des critères scientifiques et ce, en toute indépendance.

Les fiches d’aide à la consultation ARMP

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